Délibérations
du Conseil Municipal
Consultez les délibérations du Conseil Municipal
Il est possible de consulter le registre des délibérations en Mairie. Pour cela, veuillez vous rapprocher du secrétariat à l'aide de ce formulaire ou par téléphone au 03.27.44.20.99.
2023
Liste des délibérations du 6 décembre 2023
Publié le 07/12/2023
01 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 12 octobre 2023
02 - Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation
03 - Désignation du référent déontologue des élus du Conseil Municipal d'Haveluy
04 - Convention opérationnelle : Haveluy - Maison et terrain, rue Henri Durre
05 - Décision modification n°2023-01
06 - Octroi d'une allocation à quatre haveluynois participant d'un stage de judo au japon du 21 avril au 4 mai 2024
07 - Subventions aux associations
08 - Innondations dans le Pas-de-Calais - Subvention à l'Association de la protection civile du Pas-de-Calais
09 - Tarifs de location de la salle des fêtes à compter de 1er avril 2024
10 - Tarifs des services et des concessions dans le cimetière communalà compter du 1er avril 2024
11 - Revalorisation de la valeur du titres restaurant délivrés au personnel communal
12 - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
Publié le 11/12/2023
Liste des délibérations du 12 octobre 2023
Publié le 13/10/2023
01 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 9 juin 2023
02 - Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation
03 - Adoption du budget supplémentaire 2023
04 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
05 - Subventions aux associations
06 - Don à la Fondation de France - Aide aux populations sinistrées du Maroc
07 - Attribution de cartes cadeaux aux membres du personnel communal et à leurs enfants à l’occasion de la fête de Noël
08 - Création de poste - Modification du tableau des effectifs
09 - Acquisition et placement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section AH n°818, n°821 et n°846
10 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités des Syndicaux 22 sept, 10 mars et 21 juin 2022
11 - Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN - Comité Syndical le 21 sept 2023
Publié le 18/10/2023
Liste des délibérations du 9 juin 2023
Publié le 13/06/2023
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2023
02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’organe délibérant
03 - Approbation du compte de gestion 2022
04 - Adoption du compte administratif 2022
05 - Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement de l’exercice 2022
06 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
07 - Subventions aux associations
08 - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le transport des élèves des écoles vers la piscine d’Escaudain
09 - Avenant à la convention d’installation d’un relais de radiotéléphonie FREE Mobile
10 - Convention de prestations avec l’Association Intermédiaire pour l’Insertion et la Formation POINFOR
11 - Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – Modification du tableau des effectifs
12 - Création de postes pour l’accueil de loisirs du mois d’août 2023
13 - Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs du mois d’août 2023
14 - Modification du règlement de la restauration scolaire municipale
15 - Modification du règlement de l’accueil périscolaire
Publié le 14/06/2023
Liste des délibérations du 9 juin 2023
Publié le 12/06/2023
Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Publié le 14/06/2023
Liste des délibérations du 5 avril 2023
Publié le 07/04/2023
01 - Adoption duprocès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 22 février 2023
02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire dans lecadre de sa délégation
03 - Vote des taux d'imposition des 3 taxes directes locales pour 2023
04 - Adoption du budget primitif 2023
05 - Modification d'une autorisation de programme et crédits de paiement
06 - Créances à admettre en non-valeur
07 - Reprise partielle d'une provision pour créances douteuses
08 - Convention de financement avec l'association IRIS Environnement - Approbation
09 - Subvention aux associations
10 - Collège Jean Moulin à Wallers - Allocation séjour en Irlande
11 - Création de postes - Modification du tableau des effectifs
Publié le 12/04/2023
Liste des délibérations du 22 février 2023
Publié le 24/02/2023
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2023
02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire dans lecadre de sa délégation
03 - Octroi de la protection fonctionnelle à un adjoint au maire
04 - Convention opérationnelle Haveluy - Ancien dispensaire rue Denis Marissel
05 - Travaux de rénovation d'une partie des rues F. Décarpentry et L. Rémy Demande aides
06 - Travaux de réflection de la toiture du local de la pétanque Demande aides
07 - Convention Territoriale Globale
08 - Renouvellement de la convention d'accueil des élèves des écoles au sein de la piscine d'Escaudai
09 - Stratégie communale de lutte contre l'habitat indigne - Appui CAPH
10 - Subvention à la Jeunesse Sportive haleluynoises
11 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour besoin saisonnier
12 - Tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 1er avril 2023
13 - Tarifs de des services et des concessions dans le cimetère communal à compter du 1er avril 2023
14 - Révisions du tarif du repas adulte de la restauration scolaire et municipal
15 - Quinzaine commerciale Printemps 2023 - Attribution de bons d'achats par la commune
16 - Don à la Fondation de France - Aide aux populations sinistrées de la Turquie et de la Syrie
Publié le 03/03/2023
2022
Liste des délibérations du 13 décembre 2022 Publié le 13/12/2022
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’organe délibérant
03 - Règlement intérieur de la salle des fêtes et du restaurant scolaire
04 - Règlement de la restauration scolaire
05 - Règlement de l'accueil périscolaire
06 - Quinzaine commerciale Noël 2022 bons d'achats
07 - Subventions aux associations
08 - Convention d'adhésion au service mission intérim territorial du CDG59
09 - Recrutement d'un agent contractuel sue un emploi nom permanent
10 - Recrutement d'un agent contractuel sue un emploi nom permanent
11 - Convention du département Nord à l'implantation d'un plateau sur la RD 440
Publié le 23/12/2022
Liste des délibérations du 24 octobre 2022 Publié le 26/10/2022
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 août 2022
02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’organe délibérant
03 - Plan d’actions partagé pour la maîtrise de l’énergie
04 - Motion relative aux Parcours Emploi Compétences (PEC)
05 - Motion relative au pouvoir d’achat des communes et EPCI
06 - Décision modificative N°2022-01
07 - Demande d’attribution de la Dotation de Ruralité à la CAPH
08 - Revalorisation du loyer du logement communal sis N°2 rue Adolphe Marissel
09 - Revalorisation du loyer du logement communal sis N°5 rue du 8 Mai 1945
10 - Occupation temporaire du domaine privé communal – Implantation d’une antenne FREE Mobile
11 - Subventions aux associations
12 - Location de la salle des fêtes municipale – Fixation du montant des cautions
13 - Attribution de cartes cadeaux de Noël aux membres du personnel communal et à leurs enfants
14 - Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé du Travail
15 - Intégration des CEJ des communes de Haspres, Avesnes le Sec et Wallers dans le CEJ Pivot de Lourches
16 - Adhésions au SIDEN-SIAN
Publié le 04/11/2022
Conseil municipal du 11 mai 2022 format PDF - Taille : 246 ko
Conseil municipal du 6 avril 2022 format PDF - Taille : 181 ko
Conseil municipal du 28 février 2022 format PDF - Taille : 214 ko
2021
Conseil municipal du 9 décembre 2021 format PDF - Taille : 401 ko
Conseil municipal du 5 octobre 2021 format PDF - Taille : 305 ko
Conseil municipal du 30 juin 2021 format PDF - Taille : 266 ko
Conseil municipal du 21 mai 2021 format PDF - Taille : 313 ko
Conseil municipal du 7 avril 2021 format PDF - Taille : 474 ko
Conseil municipal du 10 février 2021 format PDF - Taille : 334 ko
2020
Conseil municipal du 8 décembre 2020 format PDF - Taille : 309 ko
Conseil municipal du 27 octobre 2020 format PDF - Taille : 282 ko
Conseil municipal du 29 septembre 2020 format PDF - Taille : 309 ko
Conseil municipal du 15 juin 2020 format PDF - Taille : 414 ko
Conseil municipal du 25 mai 2020 format PDF - Taille : 201 ko
Conseil municipal du 11 février 2020 format PDF - Taille : 230 ko
2019
Conseil municipal du 27 novembre 2019 format PDF - Taille : 171 ko
Conseil municipal du 25 septembre 2019 format PDF - Taille : 210 ko
Conseil municipal du 5 septembre 2019 format PDF - Taille : 246 ko
Conseil municipal du 3 juin 2019 format PDF - Taille : 345 ko
Conseil municipal du 8 avril 2019 format PDF - Taille : 282 ko
Conseil municipal du 14 mars 2019 format PDF - Taille : 169 ko
Conseil municipal du 11 février 2019 format PDF - Taille : 207 ko
2018
Conseil municipal du 21 novembre 2018 format PDF - Taille : 183 ko
Conseil municipal du 22 octobre 2018 format PDF - Taille : 236 ko
Conseil municipal du 29 août 2018 format PDF - Taille : 397 ko
Conseil municipal du 7 juin 2018 format PDF - Taille : 250 ko
Conseil municipal du 23 mai 2018 format PDF - Taille : 306 ko
Conseil municipal du 6 avril 2018 format PDF - Taille : 321 ko
Conseil municipal du 26 février 2018 format PDF - Taille : 215 ko
2016
Conseil municipal du 16 décembre 2016 format PDF - Taille : 289 ko
Conseil municipal du 9 novembre 2016 format PDF - Taille : 246 ko
Conseil municipal du 27 juillet 2016 format PDF - Taille : 198 ko
Conseil municipal du 17 juin 2016 format PDF - Taille : 231 ko
Conseil municipal du 5 avril 2016 format PDF - Taille : 276 ko
Conseil municipal du 26 février 2016 format PDF - Taille : 308 ko
2015
Conseil municipal du 17 décembre 2015 format PDF - Taille : 180 ko
Conseil municipal du 28 novembre 2015 format PDF - Taille : 186 ko
Conseil municipal du 7 octobre 2015 format PDF - Taille : 229 ko
Conseil municipal du 28 août 2015 format PDF - Taille : 314 ko
Conseil municipal du 19 juin 2015 format PDF - Taille : 212 ko
Conseil municipal du 19 mai 2015 format PDF - Taille : 195 ko
Conseil municipal du 7 avril 2015 format PDF - Taille : 244 ko
Conseil municipal du 23 mars 2015 format PDF - Taille : 170 ko
Conseil municipal du 7 février 2015 format PDF - Taille : 224 ko
2012
Conseil municipal du 21 décembre 2012 format PDF - Taille : 199 ko
Conseil municipal du 9 mai 2012 format PDF - Taille : 126 ko
Conseil municipal du 4 avril 2012 format PDF - Taille : 146 ko
Conseil municipal du 13 mars 2012 format PDF - Taille : 130 ko
Conseil municipal du 25 janvier 2012 format PDF - Taille : 181 ko
2011
Conseil municipal du 20 septembre 2011 format PDF - Taille : 211 ko
Conseil municipal du 17 juin 2011 format PDF - Taille : 173 ko
Conseil municipal du 6 juin 2011 format PDF - Taille : 174 ko
Conseil municipal du 20 avril 2011 format PDF - Taille : 130 ko
Conseil municipal du 26 mars 2011 format PDF - Taille : 137 ko
Conseil municipal du 29 janvier 2011 format PDF - Taille : 138 ko
2010
Conseil municipal du 14 décembre 2010 format PDF - Taille : 103 ko
Conseil municipal du 22 septembre 2010 format PDF - Taille : 219 ko
Conseil municipal du 15 juin 2010 format PDF - Taille : 228 ko
Conseil municipal du 13 avril 2010 format PDF - Taille : 110 ko
Conseil municipal du 17 février 2010 format PDF - Taille : 157 ko
2009
Conseil municipal du 26 novembre 2009 format PDF - Taille : 181 ko
Conseil municipal du 29 octobre 2009 format PDF - Taille : 136 ko
Conseil municipal du 16 septembre 2009 format PDF - Taille : 195 ko
Conseil municipal du 11 juin 2009 format PDF - Taille : 199 ko
Conseil municipal du 31 mars 2009 format PDF - Taille : 119 ko
Conseil municipal du 5 mars 2009 format PDF - Taille : 152 ko
Conseil municipal du 15 janvier 2009 format PDF - Taille : 111 ko
