Arrêtés municipaux
sur la commune d'Haveluy
Décrets :
Arrêtés Préfectoraux :
Arrêté préfectoral relatif au danger pour la santé ou la sécurité physique des occupants du logement 188 rue Jean Jaurès à Haveluy Publié le 20/01/2025
Arrêté n°13/01/2025-1 portant application de mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution atmosphérique sur la population Publié le 17/01/2025
Arrêté préfectoral portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 12 au 15 juillet 2024 dans le département du Nord Publié le 10/07/2024
Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles du 1 er juillet 2024 au 30 juin 2025 Publié le 19/06/2024
Arrêtés Municipaux temporaires :
Arrêté 2025-033 - Circulation et stationnement interdit sur le parking du cimetière - rue Martha Desrumaux, le samedi 3 mai de 10h à 12h Publié le 14/05/2024
Arrêté 2025-033 - Circulation et stationnement interdit sur le parking - rue Patrick Roy, le samedi 19 avril de 10h à 12h Publié le 14/05/2024
Arrêtés Municipaux permanents :
Divers :
Circulation :
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins ruraux Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011
Bruit de voisinage - Travaux :
Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013
Environnement : Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019
Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013
