Arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux temporaires :

Arrêté affectation salle des fêtes célébration des mariages Publié le 09/09/2022
Arrêté concernant l'occupation du domaine public Publié le 08/09/2022
Arrêté de désignation d'un correspondant incendie et secours Publié le 13/09/2022
Arrêté défense extérieur contre l'incendie Publié le 14/10/2022
Arrêté interdiction de stationnement travaux Mairie Publié le 14/10/2022
Arrêté modification du lieu du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Publié le 23/05/2023
Arrêté stationnement interdit Place Lainelle Publié le 25/05/2023
Arrêté installation d'un échafaudage pour les travaux de la Mairie Publié le 25/05/2023

Arrêtés Municipaux permanents :

Circulation :

Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins rurau Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023

Bruit de voisinage - Travaux :

Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013
Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016

Environnement :

Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013
Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019