Arrêtés municipaux

Décrets :

Arrêtés Préfectoraux :

Arrêté préfectoral relatif au danger pour la santé ou la sécurité physique des occupants du logement 188 rue Jean Jaurès à Haveluy Publié le 20/01/2025

Arrêté n°13/01/2025-1 portant application de mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution atmosphérique sur la population Publié le 17/01/2025

Arrêté préfectoral portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 12 au 15 juillet 2024 dans le département du Nord Publié le 10/07/2024

Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles du 1 er juillet 2024 au 30 juin 2025 Publié le 19/06/2024

Arrêtés Municipaux temporaires :

Arrêté 2025-027 - Interdiction de stationnement Nettoyage des fils d'eau par balayeuse - rues Jaurès, Rémy, Hugo, Durre et Brunet - 13 mai 2025 Publié le 30/04/2025
Arrêté 2025-043 - Interdiction de circulation et stationnement Place Lainelle - Du 26 au 29 avril 2025 Publié le 22/04/2025
Arrêté 2025-033 - Circulation et stationnement interdit sur le parking du cimetière - rue Martha Desrumaux, le samedi 3 mai de 10h à 12h Publié le 14/04/2025

Arrêtés Municipaux permanents :

Divers :

Arrêté - Réglement bon déroulement des cérémonies de mariage Publié le 10/04/2024

Circulation :

Arrêté - Interdiction de circulation des véhicules de transports de plus de 7,5 tonnes Publié le 06/09/2023
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins ruraux Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011

Bruit de voisinage - Travaux :

Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013

Environnement :

Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019
Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013