Arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux temporaires :

Arrêté modification du lieu de réunion du Conseil Municipal du 6 décembre 2023 Publié le 30/11/2023
Arrêté numérotation d'une construction 21b rue Jean Jaurès Publié le 09/11/2023
Arrêté interdiction de pratique de football sur le Stade Henri Blot du 04 au 05 novembre 2023 Publié le 03/11/2023
Arrêté de délimitation du domaine public du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023
Arrêté d'alignement individuel 2023-73 du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023
Arrêté d'alignement individuel 2023-72 du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023
Arrêté voirie portant permission voirie Publié le 26/08/2023
Arrêté réglementant l'utilisation, la détention, la vente et l'achat des artifices de divertissement sur la voie publique dans le département Publié le 03/07/2023
Arrêté portant interdiction de distribution, de vente et d'achat à emporter de carburants aux particuliers Publié le 03/07/2023
Arrêté CAPH - Prescription de la procédure de modification de droit commun n°2 du PLUi Publié le 03/07/2023
Arrêté CAPH - Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du PLUi Publié le 03/07/2023
Arrêté interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public Publié le 27/06/2023
Arrêté installation d'un échafaudage pour les travaux de la Mairie Publié le 25/05/2023
Arrêté stationnement interdit Place Lainelle Publié le 25/05/2023
Arrêté modification du lieu du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Publié le 23/05/2023
Arrêté de désignation d'un correspondant incendie et secours Publié le 13/09/2022
Arrêté défense extérieur contre l'incendie Publié le 14/10/2022
Arrêté interdiction de stationnement travaux Mairie Publié le 14/10/2022
Arrêté affectation salle des fêtes célébration des mariages Publié le 09/09/2022
Arrêté concernant l'occupation du domaine public Publié le 08/09/2022

Arrêtés Municipaux permanents :

Circulation :

Arrêté - Interdiction de circulation des véhicules de transports de plus de 7,5 tonnes Publié le 06/09/2023
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins rurau Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011

Bruit de voisinage - Travaux :

Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013

Environnement :

Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019
Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013